Charte d'utilisation de BeTolerant

L’inscription au site vaut connaissance et acceptation inconditionnelle de la présente charte. Cette charte s'applique à tous les sites du réseau BeTolerant : BeTolerant.fr, AdoTolerant.fr, BeTolerant.be, SeniorTolerant.fr.

Dernière mise à jour : 20/04/2017


Avant Propos:

Parce qu'internet n'est pas une zone de non droit, AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant vous est proposé sous certaines conditions d'utilisation définissant l'ensemble des relations entre vous et le site. Vos identification, présence, utilisation et affiliation impliquent l'acceptation et le respect sans restrictions de toutes les conditions figurant dans ce présent règlement.  AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant peut changer ou modifier ces conditions sans avertissement préalable. Dans la mesure du possible, une annonce informera d’une modification de ce règlement sur le forum et/ou la page d’accueil.


Responsabilité:

AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant est un site communautaire accueillant des membres à partir de 15 ans (Pour AdoTolerant), 18 ans pour (BeTolerant.fr / BeTolerant.be). Les membres mineurs (moins de 18 ans) doivent s'assurer eux-mêmes d'obtenir l'accord de leurs parents ou tuteurs légaux avant de s'inscrire. AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant ne saurait être tenu responsable des propos ou dérives de ses membres.

Chaque membre est responsable des propos qu’il tient sur le site et notamment dans le cas où certains seraient répréhensibles. En cas de faits illégaux (harcèlement, insultes, menaces, racisme etc.) de la part d'un membre, l'utilisateur avertira l'équipe de modération par le biais du support, ou directement par message privé à un modérateur, afin que les faits soient tracés, instruits voir sanctionnés.

Cependant, AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant ne pouvant contrôler tous les messages (notamment privés) ou toutes les identités des inscrits, en aucun cas l’utilisateur ne pourras se retourner contre le site. Le site pourra, le cas échéant, dans le cas de comportement illégaux, informer les autorités compétentes. Tout membre se doit d’avoir un comportement respectueux conforme à cette charte et à la règlementation en vigueur en France et/ou dans son pays d’hébergement.


Informations personnelles:

Tout pseudonyme vulgaire, injurieux ou tendancieux (notamment à connotation sexuelle) n’est pas toléré et les comptes associés se verront supprimés sans avertissement. Tout utilisateur s'engage à fournir des informations exactes pour l'utilisation d’AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant. (date de naissance, localisation, photos etc.)

Concernant les photos du profil, tout utilisateur s'engage à ce que les photos publiées soient exclusivement les siennes. Pour être validée, une photo de profil doit respecter les critères suivants :

  • Photo non retouchée, sans filtre snapchat ou autres avec les yeux visibles, le visage entier et de taille suffisante.
  • Photo nette ni trop sombre, ni trop claire.
  • Les photos dénudées sont proscrites de même que les poses aguicheuses ou suggestives.
  • Sont tolérés : les torses nus masculin, les lunettes de soleil permettant de voir les yeux, ou s’il y a déjà une photo de profil identifiable. Sont aussi acceptées les photos de couples déclarés ou à plusieurs si tous sont membres du site avec photos (contactez un modérateur dans ce cas précis).

Les photos d'enfants mineurs (de moins de 15 ans) seuls ou accompagnés sont interdites. Pour les mineurs de plus de 15 ans, les photos individuelles sur le site qui leur est réservé sont acceptées.

Tout utilisateur s'engage à ce que les informations et photos fournies n'usurpent en aucun cas l'identité d'une tierce personne. Tout utilisateur peut donner des informations supplémentaires par le biais de la petite annonce et de la présentation. Néanmoins, celles-ci sont également soumises à certaines règles. AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant n'ayant pas vocation à devenir un site de rencontres légères, toute mention concernant une envie de rencontre de ce type est proscrite. Il en va de même pour les précisions sur les préférences sexuelles. Afin de vous protéger d'éventuels prédateurs en tous genre, toute information concernant les adresses, numéros de téléphones, mails, comptes facebook, snapchat, ask, twitter, grindr, tinder, instagram etc. ne doit pas figurer sur la petite annonce ou présentation, mais également sur le forum et le t’chat. 

Tous les propos contraires à la législation en vigueur et à la philosophie du site sont interdits.

L'ajout d'images ou de vidéos sur la présentation est autorisé, cependant celles-ci sont soumises aux mêmes conditions que les photos du profil. Cependant le visage de l'utilisateur n'est pas obligé d'être présent dessus. Tout utilisateur est entièrement responsable de ses publications et de l'activité de son compte et s'engage à avertir immédiatement l'équipe de modération de toute action non autorisée de celui-ci. AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant ne pourra en aucun cas être tenu responsable devant la justice de possibles dommages consécutifs à l'utilisation par autrui du compte de l'utilisateur. 

Chaque utilisateur s'engage à ne posséder et à n’utiliser qu'un seul compte qui lui est propre. La responsabilité d’AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant ne pourra pas être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à l'égard des utilisateurs ou d'un tiers. De même, AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant décline toute responsabilité quant aux liens vers des sites tiers qui ne lui appartiennent pas et dont il n'est pas responsable. AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant s'engage à ce que les données personnelles soient tenues confidentielles et ne soient jamais communiquées à des tiers sauf dans le cadre de réquisitions judiciaires.

Les Echanges :

La tolérance, la courtoisie, la politesse et le respect sont des principes indispensables pour pouvoir vivre ensemble et communiquer sur internet. Nous attirons votre attention sur la manière de formuler vos propos, ceux-ci pouvant être mal interprétés ! N'oubliez pas qu'une simple virgule peut tout changer dans une phrase !

Ne pensez pas que l'écran est une barrière qui vous protège et vous dispense de tout. L’utilisation de smileys et d’émoticônes permet de faire passer les émotions, notamment dans le cadre de propos tenus au second degré. Derrière chaque membre se cache un humain qui mérite un minimum de respect ! Il va de soi que tout utilisateur respecte la charte. 

Tous les propos contraires à la législation en vigueur et à la philosophie du site sont interdits, tout comme la diffusion d'informations privées et personnelles appartenant à autrui. Les comptes des réseaux sociaux des membres ne doivent pas être diffusés sur le site. Pour les comptes externes publics la diffusion sera possible sous réserve de leur conformité à la charte du site. Les propos sexuels sont autorisés uniquement sur le forum, à condition qu'ils ne soient pas vulgaires et qu'ils respectent la législation en vigueur ainsi que la présente charte, le site n'étant pas une maison du plaisir. Les liens vers des sites, images ou vidéos pornographiques sont interdits. La prostitution ou son incitation sont proscrites. De même, les avances, propositions, sexuelles ou douteuses (plans sexuels par caméra, plan sexuel, échange de photos sexy etc.) ne sont également pas autorisées. 

Les publicités non sollicitées (spams) ou publicités pour un site concurrent sont interdites sur l'ensemble des services proposés par AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant

Le flood (poster des tas de messages "pour rien") est interdit car il empêche les autres membres de participer à la discussion, le service étant ainsi monopolisé. La diffusion de vos données personnelles se fait sous la responsabilité de l'utilisateur et ne doit en aucun cas être effectuée sur les services de discussions publics. En cas d'abus, n'hésitez pas à prendre contact avec l'équipe de modération chargée de veiller au respect de la philosophie du site, de sa charte et de son bon fonctionnement.

Pour le forum, et notamment pour les demandes d’aides, les moqueries et prises à parties ne sont pas acceptés. Le débat se doit d’être une confrontation d’idée et non pas de personnes. Le forum n’est ni une page de petites annonces ni votre profil personnel, mais un lieu de débats et d’échanges. De ce fait les annonces à caractère personnel n’y sont pas autorisées, hormis les demandes d’aide. Les décisions de la modération s’imposent à tous les membres. En cas de désaccord avec une décision de la modération, la procédure de recours est la suivante :

  • Pas de contestation publique
  • Recours gracieux auprès du modérateur en message privé ou sollicitation d’un autre modérateur par le même canal
  • Demande de recours à l’administrateur ou aux responsables de la modération sur le support
  • Le non-respect de cette procédure pourra entraîner des sanctions.

Le T'chat:

Afin de pouvoir discuter en temps réel, Betolerant dispose d'un t'chat où tous les membres peuvent se retrouver et discuter divers sujets sérieux ou non, dans une ambiance décontractée. Du fait de son coté plus spontané, le t'chat est un peu plus libre et léger que le forum.
Cependant, un t'chat n'est pas non plus une zone de non droit et est soumis à certaines règles.
Celles-ci sont les mêmes que le forum, avec une tolérance plus importante sur les sujets "légers". N'hésitez pas à dire bonjour, la politesse n'est pas inadaptée en ce lieu.
La discussion étant instantanée sur un t'chat, faites attention à la tournure de vos phrases. Celles-ci peuvent être mal interprétées si leur sens n'est pas évident. Il vaut mieux répondre avec quelques secondes de retard plutôt que de créer un conflit basé sur une mauvaise compréhension.
Tout comme sur le forum, l'emploi des majuscules est considéré comme crier, et ne saurait donc être justifié. Un t'chat n'est pas un lieu pour régler ses comptes, merci donc d'éviter de surenchérir lors d'un soucis avec un membre. Tout comme le forum, le flood est lui aussi interdit. Il ne sert à rien de relancer la même phrase toutes les secondes, une réaction n'est pas obligée de se faire à la seconde qui suit votre intervention.
Vous pourrez discuter avec les modérateurs sur le t'chat, cependant il est interdit de demander à un modérateur les raisons d'un bannissement d'un autre utilisateur. Parce qu'on ne peut pas rire de tout: Pour que Betolerant reste un endroit où il fait bon vivre et converser, n'hésitez pas à mettre une touche d'humour dans vos propos. Attention cependant, certains sujet peuvent être difficile à aborder avec humour, surtout que vous ne savez pas forcément ce qu'ont vécu les personnes avec qui vous conversez.

Afin d'éviter toute confusion, et parce que cela peut vraiment être dangereux, certains sujets ne peuvent pas être pris à la rigolade comme le suicide, le viol, la pédophilie, les mst, les génocides et les drogues.

Droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle:

Les marques, logos, graphiques, images, photographies, animations, vidéos, du texte et les logiciels utilisés dans les services sont notre propriété intellectuelle ou de celle de nos partenaires et votre droit d’utilisation est strictement limité à l’accès, le téléchargement, l’impression et la reproduction sur tous supports pour votre propre usage personnel, privé et non commercial des services dans le cadre de ces termes et conditions. Autrement, vous ne pouvez pas récupérer, afficher, modifier, copier, imprimer, vendre, télécharger, louer ou pratiquer le reverse engineering des contenus sans notre autorisation écrite préalable. Vous ne pourrez pas faire de lien, poster, copier, modifier, transmettre, divulguer, montrer en public, créer des œuvres dérivées, distribuer, faire un usage commercial, ou reproduire de quelque manière que ce soit des informations confidentielles ou d’autres matériaux protégés par copyright, marques ou autres droits de propriété ou des renseignements protégés ou du matériel accessible via les services, sans d’abord obtenir notre autorisation écrite préalable.

Vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle, non exclusive, libre de redevance pour l’utilisation (y compris pour la publicité), la copie, la modification, l’adaptation, la traduction, l’affichage, la sous-licence ou la cession de votre contenu sur ou via nos services ou autrement, et sur n’importe quel média, y compris les médias électroniques (y compris e-mail, SMS, MMS, WAP, Internet, CD-Rom ou DVD-Rom), les médias audiovisuels ou de communication (y compris la presse, la radio, la télévision analogique, télévision numérique, par câble ou satellite).

Vous renoncez à vos droits moraux en relation avec ces contenus. Vous ne pouvez pas copier ou utiliser le contenu des autres membres, sauf dans la mesure strictement nécessaire de votre propre usage personnel, privé et non commercial des services dans le cadre de ces termes et conditions


Modération:

En cas de non-respect de cette présente charte, AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant pourra prendre des sanctions allant du simple avertissement au bannissement définitif. De même, AdoTolerant/BeTolerant/SeniorTolerant se réserve le droit d'appliquer des systèmes de sécurité et de contrôle (ex: filtres) dans le but de protéger ses membres d'éventuelles intentions malveillantes. Si vous rencontrez un problème ou si vous avez une question concernant le site, merci de contacter l'équipe de modération via ce lien : Contacter le support

Toutes les sources ayant servit à l’établissement de la charte :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006418085&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006417678&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006417687&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006417689&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006417701&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006418101&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000021796956&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006418095&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000023711920&dateTexte=20130303

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006418234&dateTexte=20130303